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Nos services

Découvrez nos différents services

  • Certificat de localisation (Condo)
  • Certificat de localisation
  • Plan topographique
  • Implantation
  • Description technique
  • Certification des espaces locatifs
  • Opération cadastrale
  • Nivellement
Définitions

Plus sur nos services

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Certificat de localisation

Le certificat de localisation est un document composé d’un rapport et d’un plan dans lequel l’arpenteur-géomètre exprime son opinion sur la situation et la condition actuelle d’un bien-fonds par rapport aux titres de propriété, au cadastre, ainsi qu’aux lois et règlements pouvant l’affecter. Un bien-fonds peut-être un terrain vacant ou avec un bâtiment, une propriété superficiaire, une copropriété divise ou une partie privative d’un immeuble possédé en copropriété divise. Ce document est, la plupart du temps, utilisé pour une transaction immobilière ou un financement hypothécaire.

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Description technique

La description technique est un document composé d’un rapport et d’un plan qui décrit les limites cadastrales d’une parcelle de terrain devant faire l’objet de droits particuliers, par exemple une servitude servant à une fin quelconque. Cette parcelle est décrite à l’aide d’une mesure et d’une direction géodésique pour chacune des droites qui la compose, des terrains voisins et de sa superficie.

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Plan topographique

Le plan topographique a pour but premier de montrer les élévations et dénivelées d’un terrain. Il montre aussi les constructions existantes, les services, les lignes de lot, les occupations, les servitudes, etc. Ce document est un plan permettant aux entrepreneurs, architectes ou ingénieurs d’avoir toutes les informations nécessaires à l’élaboration de leur projet.

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Certification des espaces locatifs

Il s’avère important de consulter un professionnel de la mesure afin de déterminer adéquatement les superficies locatives dans des immeubles commerciaux, industriels et institutionnels. L’arpenteur-géomètre effectue les calculs desdites superficies en appliquant les normes de mesure BOMA. Une fois les opérations de mesurage complétées, l’arpenteur-géomètre émet un certificat de mesurage. Ce document est composé d’un rapport et d’un plan permettant au propriétaire et au locataire de connaître les superficies justes et précises déterminées pour chacun des espaces locatifs d’un immeuble.

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Implantation

Pour vos projets d’implantation, il est important de consulter un arpenteur-géomètre. Il saura vous guider afin de fournir tous les documents nécessaires pour l’obtention de votre permis de construction, par exemple, un plan d’alignement et hauteur ainsi qu’un plan projet d’implantation. Une fois l’obtention de votre permis de construction, l’arpenteur-géomètre matérialise l’implantation du bâtiment projeté sur le terrain et confectionne un certificat d’implantation qui est une confirmation écrite de son exécution. Ce certificat est un document composé d’un plan, parfois accompagné d’un rapport, montrant l’implantation effectuée.

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Opération cadastrale

L’opération cadastrale permet d’effectuer une division, un remplacement, une correction ou une annulation. Selon vos besoins, l’arpenteur-géomètre saura vous guider tout au long de votre projet afin de mener à terme l’opération cadastrale. Il préparera tous les documents nécessaires à transmettre au cadastre pour l’officialisation de l’opération cadastrale.

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Nivellement

Le nivellement comprend l’ensemble des opérations effectuées par l’arpenteur-géomètre afin de déterminer, par mesure de dénivelées successives (différences de niveau), l’altitude ou l’élévation de repères métalliques de nivellement ou de points caractéristiques du sol ou d’ouvrages au-dessus d’une même surface de référence.

Une altitude est définie lorsque la surface de référence est le géoïde, soit la surface correspondant approximativement au niveau moyen des mers au repos et de son prolongement sous les continents.

Une élévation est définie lorsque l’on choisit une surface de référence quelconque à laquelle on attribue une cote arbitraire.

Par exemple, le nivellement se matérialise par un clou posé dans un poteau d’Hydro-Québec communément appelé BM (Bench Mark) dans le domaine de la construction. L’arpenteur-géomètre inscrit sur le poteau l’altitude ou l’élévation obtenue. Celle-ci est située sur le dessus du clou.

Source : site web de l’ordre des arpenteurs-géomètre du Québec.
www.oagq.qc.ca

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